Mentions légales

 

1- Le site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Artherium – Association – 7 Lot les hameaux de la carreau - 97270 Saint-Esprit - Martinique

Mail: Artherium2020@gmail.com

 

Webmaster : @Mariamux 

Hébergeur :

    • Wix.com Inc.

    • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

    • Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

2- Conditions générales et services proposés.

L’utilisation du site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Les utilisateurs du site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne.

 

3- Description des services fournis.

Le site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne a pour objet la vente d’oeuvres physique, créations de NAAM. 

NAAM s’efforce de fournir sur le site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4- Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5- Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6- Limitations de responsabilité.

L’association Artherium ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://naam97.wixsite.com/artiste-plasticienne, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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7- Liens hypertextes et cookies.

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